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Propriétaire : Romain Thomas – SASU 82540796800015 – 78480 Verneuil sur Seine
Créateur : Romain Thomas
Responsable publication : Romain Thomas – Romain@lacuillereenbois.fr
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Romain Thomas – Romain@lacuillereenbois.fr
Hébergeur : 1&1 Ionos, dont le siège social est situé au 7, place de la gare, BP 70109 57201 Sarreguines Cedex.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site lacuillereenbois.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site lacuillereenbois.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Description des services fournis

Le site lacuillereenbois.fr a pour objet de proposer des recettes de cuisine et pâtisserie, des conseils sur les ustensiles et matériels, de proposer des bonnes adresses où se restaurer.

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En tant que blog personnel, lacuillereenbois.fr est dispensé de déclaration auprès de la CNIL (décision du 31 janvier 2006).

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Droit applicable et attribution de juridiction

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Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

« les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).